Centre de ressources

Bibliographie

Concertation, information et enquêtes publiques

Atger, C., La concertation en aménagement. Eléments méthodologiques, Lyon, CERTU, 2000

Bacqué, M.H., Rey, H. et Sintomer, Y., Gestion de proximité et démocratie participative. Une perspective comparative, éd. La Découverte, coll. Recherches, Paris, 2005

Ballan, E., Baggioni, V., et Duch, J.F, Les élus dans le processus de concertation en environnement : la participation, facteur de renouveau pour la représentation ? Rapport de recherche, Ministère de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement / ADEME, en collaboration avec les Eco-maires, 2002

Billé R. et Mermet L., (ss la dir.), Concertation, décision et environnement. Regards croisés, Volume I et II, La Documentation française, 2003

Blanc, H., « La Commission nationale du débat public : un nouvel âge de la concertation en amont ? », in Responsabilité et environnement, n°9, janvier 1998

Blatrix, C., La "démocratie participative ", de Mai 1968 aux mobilisations anti-TGV. Processus de consolidation d’institutions sociales émergentes, Thèse de science politique, Université Paris I, 2000
                 « Vers une démocratie représentative. Le cas de l’enquête publique », in La gouvernabilité, PUF, CURAPP, 1996
                 « Devoir débattre. Les effets de l’institutionnalisation de la participation sur les formes de l’action collective », in Revue Politix, n°57, 2002

Blondiaux L. et Sintomer Y, « Démocratie et délibération », in Revue Poltix, volume 15, n°54, 2002

Blondiaux, Marcou, Rangeon (ss la dir.), La démocratie locale : représentation, participation et espace public, PUF, Paris, 1999

Bouchardeau, H., L’enquête publique. Rapport au ministre de l’Environnement, 1993

Busson, M., « La mise en place de la CNDP » in Droit de l’environnement, n°55, pages 18-20, 1998

Carrère, G., Transports, destination 2002. Recommandations pour l’action, Rapport au ministre de l’Equipement, du Logement et des Transports, Paris, 21 juillet 1992

Carrère, G., Les Transports en France, PUF, coll. Que sais-je ?, n°3246, 1997

Centre d’études sur le débat public, Méthodes et conduites du débat public, Les Cahiers de JERICOst (3 numéros), IUT de Tours – Université François Rabelais

Centre de prospective et de veille scientifique, Projet d'infrastructure et débat public, Direction de la recherche et des affaires scientifiques et tecnhiques, Paris, mai 1996

Conseil d’Etat, Rapport public 1999. L’intérêt général, La Documentation française, Etudes et documents du Conseil d’Etat n°50, 1999

Conseil d’Etat, L’utilité publique aujourd’hui, La documentation française, "Les études du Conseil d’Etat", 1999

Conseil général des Ponts et Chaussées, Débat public : L’équipement vers un aménagement plus durable, Les Cahiers du Conseil,  n°6, sept. 2002

« Débat public et projets d’infrastructure », in Annales des Ponts et Chaussées, n°92, 1999

Dziedzicki, J.M, Gestion des conflits d’aménagement de l’espace : quelle place pour les processus de médiation ?, Thèse d’aménagement de l’espace et urbanisme, Université de Tours, 2001

« Aménagement, citoyenneté, démocratie », in Ecologie et Politique, n°21, 1997

Equipe " Enquêtes et débats publics : l’expériences démocratiques ", Evaluer, débattre ou négocier l’utilité publique ? Conflits d’aménagements et pratiques de conduite des projets, DTT du ministère de l’Equipement et INRETS, 3 volumes :

-      Vol 1 : Rui, Ollivier-Trigalo et Fourniau, L’expérience de la mise en discussion publique des projets d’aménagement. Ateliers de débat public, 2 tomes, juillet 1999
-      Vol 2 : Ollivier-Trigalo et Piechaczyk, Le débat public en amont des projets d’aménagement : un thème pour une communauté d’idées, novembre 2000
-      Vol 3 : Blatrix, Deroubaix, Jobert et Le Floch, Ménager le territoire : mémoire des acteurs et interactions des projets, août 1999

Hélin, J.C, « La loi Barnier et la participation du public. Ajustements et innovation », in Revue juridique de l’Environnement, n°2, 1995, pp.219-233

Guérin, M., Conflits d'usage à l'horizon 2020. Quels nouveaux rôles pour l'Etat dans les espaces ruraux et périurbains, La Documentation française, Paris, 2005

Jarlier-Clément, C., « Le débat public autour des grands projets d’aménagement : un premier pas vers une culture de la concertation », in B.D.E.I, page 11, 1997

Leborgne, M., « La construction sociale de la confiance : une condition du processus d’apprentissage cognitif des acteurs aux débats publics », in Fourniau etal., Le débat public en apprentissage, L’Harmattan, 2003

"Evaluer et décider dans les transports", in Métropolis, n°106-107, juin 1998, pp.71-79

Reocreux, A. et Dron, D., « Débat public et infrastructures de transport », in Rapport au ministre de l’Environnement, La documentation française, 1996

Rui, S., La démocratie en débat. Les citoyens face à l’action publique, Armand Colin, 2004

Simard, L., Conflits d’environnement et concertation : le cas des lignes THT en France et au Québec, Thèse de l’Institut d’Etudes politiques de Paris, janvier 2003

Struillou, J.F., « Commission nationale du débat public. Le droit à la participation », in Etudes foncières, n°104, juil-août 2003

Subra, P., « A quoi sert le débat public », in Hérodote, n°101, 2003

Vallemont, S. (ss la dir.), Le débat public : une réforme dans l’Etat, LGDJ, 2001

Zémor, P., La communication publique, PUF, coll. Que sais-je ? , n°2940, 1999

Zémor, P., Pour un meilleur débat public, Presses de Sciences Po, 2003

Les guides méthodologiques généraux sur la participation du public