Debat public sur des options generales en matiere de developpement et de regulation des nanotechnologies

En application des engagements du Grenelle de l'environnement, le Gouvernement souhaite organiser un débat large et transparent sur les risques et conditions de développement des nanotechnologies. Compte tenu des enjeux mondiaux en matière de recherche et d'innovation dans le domaine des nanomatériaux manufacturés et des nanosystèmes, le débat devra faire une large place aux aspects internationaux et européens sur le sujet.

Maître d'ouvrage : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Maître d'ouvrage : Ministère du travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Ministère de la Défense, Ministère de la Santé et des Sports

Site internet du projet : http://www.developpement-durable.gouv.fr

Site internet de la CPDP : http://www.debatpublic-nano.org

Date de saisine : 24/02/2009

Décision sur l'organisation d'un débat : 04/03/2009 - 

Nomination du Président CPDP : 04/03/2009 - Jean BERGOUGNOUX -


Désignation des membres CPDP : Galiène COHU, Isabelle JARRY, Jacques ARNOULD, Jean-Pierre CHAUSSADE, Patrick LEGRAND, Marie PITTET- décision du 04/03/2009- décision du 01/04/2009

Décision sur le dossier du débat : 02/09/2009 - 

Dates du débat : 15/10/2009 au 24/02/2010

Compte rendu : 09/04/2010 - 

Bilan du président : 09/04/2010 - 

Bilan du président : 10/04/2010 -