Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

268 résultats correspondent à votre recherche

  • Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Equipements , Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    • Participation électronique , Equipement sportif , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Yvelines - Île-de-France
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • PCAET de la Porte du Hainaut

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Paris - Île-de-France
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Bretagne
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    • Equipement sportif , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Gard - Occitanie
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Equipement industriel , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
    Accéder à la fiche Accéder au site