Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

44 résultats correspondent à votre recherche

  • PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis Terminé
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
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  • Atelier "Bien vieillir dans la cité" du Conseil National de la Refondation (CNR)

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    • Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Vienne, Deux-Sèvres, Charente - Nouvelle-Aquitaine
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  • Pollution de l'air à Marseille

    • Santé
    • Conseil ou avis A venir
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    • Aéroport
    • Conseil ou avis En cours
    • Île-de-France
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  • Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer

    • Port , Equipement industriel , Energie et climat , Eau
    • Conseil ou avis Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Conseil ou avis Terminé
    • Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    • Energie et climat
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Expérimentation participative sur la précarité alimentaire (CNA)

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    • Déchets - économie circulaire
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    • Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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