Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

55 résultats correspondent à votre recherche

  • Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    • Mobilité - transport
    • Conseil ou avis A venir
    • France
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  • Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    • Santé
    • Conseil ou avis A venir
    • France
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  • Pollution de l'air à Marseille

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    • Equipement scientifique , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Convention citoyenne sur le projet « Tram Nord » de l’Eurométropole de Strasbourg

    • Mobilité - transport
    • Conseil ou avis A venir
    • Bas-Rhin - Grand Est
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  • Mission de conseil sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    • Santé
    • Conseil ou avis A venir
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
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  • PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis En cours
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
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  • Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Plan ou programme national , Equipement industriel , Energie et climat , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Autres
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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  • Convention Citoyenne Locale concernant la commune de Correns

    • Autres , Biodiversité , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

    • Equipements
    • Conseil ou avis Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
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  • Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Autres
    • Conseil ou avis En cours
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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