Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

33 résultats correspondent à votre recherche

  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Conseil ou avis A venir
    • Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis En cours
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Autres
    • Conseil ou avis A venir
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
  • Pacte de Mobilités locales de Vitré Communauté

    • Mobilité - transport , Route
    • Conseil ou avis A venir
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
  • Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Plan ou programme national , Equipement industriel , Energie et climat , Nucléaire
    • Conseil ou avis En cours
  • Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Conseil ou avis Terminé
    • Vienne - Nouvelle-Aquitaine
  • Réorganisation de l'offre sur le RER D

    • Voie ferrée
    • Conseil ou avis Terminé
    • Loiret, Oise, Paris, Seine-et-Marne, Essonne, Seine-St-Denis, Val-de-Marne, Val-D'Oise - Île-de-France
  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis En cours
    • Calvados - Normandie
  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    • Energie et climat , Urbanisme
    • Conseil ou avis En cours
    • Gard - Occitanie
  • Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    • Déchets - économie circulaire
    • Conseil ou avis En cours
  • Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    • Energie et climat
    • Conseil ou avis En cours
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Plan ou programme territorial
    • Conseil ou avis Terminé
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
  • Expérimentation participative sur la précarité alimentaire (CNA)

    • Santé
    • Conseil ou avis A venir
  • PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Urbanisme
    • Conseil ou avis A venir
    • Gard - Occitanie