Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

16 résultats correspondent à votre recherche

  • Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable A venir
    • Pas-de-Calais, Nord - Hauts-de-France
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  • Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    • Déchets - économie circulaire , Equipement industriel
    • Concertation préalable En cours
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    • Mobilité - transport
    • Concertation préalable En cours
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
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  • Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable A venir
    • Seine-Maritime - Normandie
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  • Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    • Urbanisme
    • Concertation préalable En cours
    • Doubs - Bourgogne-Franche-Comté
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  • Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    • Equipement industriel , Nucléaire
    • Concertation préalable En cours
    • Drôme, Vaucluse - Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    • Mobilité - transport , Voie ferrée
    • Concertation préalable A venir
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
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  • Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    • Déchets - économie circulaire , Equipement industriel , Energie et climat , Eau
    • Concertation préalable A venir
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
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  • Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable A venir
    • Nouvelle-Aquitaine
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  • Création d'un parc éolien à EGREVILLE

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable A venir
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Equipement industriel

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • SAGE de la Vilaine

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable A venir
    • Morbihan - Bretagne, Pays de la Loire
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