Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

29 résultats correspondent à votre recherche

  • Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable En cours
    • Île-de-France
  • PCAET de la région de Corbières

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable A venir
    • Pyrénées-Orientales - Occitanie
  • PCAET Est Ensemble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable En cours
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis A venir
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Conseil ou avis A venir
    • Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Equipement industriel

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
  • PCAET de la Porte du Hainaut

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
  • PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis En cours
    • Calvados - Normandie
  • Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire , Nucléaire
    • Conseil ou avis En cours
    • France
  • Concertation nationale sur le système énergétique de demain

    • Plan ou programme national , Equipement industriel , Energie et climat , Nucléaire
    • Conseil ou avis A venir
  • Révision du SAGE de l'Yerres

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne, Essonne, Val-de-Marne - Île-de-France