Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

32 résultats correspondent à votre recherche

  • SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Ariège, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales - Occitanie
  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Nouvelle-Aquitaine
  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Conseil ou avis Terminé
    • Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Biodiversité , Plan ou programme territorial , Energie renouvelable
    • Débat public A venir
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Equipement industriel

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable
    • Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Plan ou programme national , Equipement industriel , Energie et climat , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis Terminé
    • Calvados - Normandie
  • Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
  • Documents stratégiques de façade

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation continue Terminé
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • PCAET Est Ensemble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France