Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP

14 résultats correspondent à votre recherche

  • Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    • Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire , Nucléaire
    • Concertation continue En cours
    • France
  • Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    • Plan ou programme territorial , Transport d'énergie
    • Concertation préalable Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
  • PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
  • Révision du SAGE de l'Yerres

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable A venir
    • Seine-et-Marne, Essonne, Val-de-Marne - Île-de-France
  • PCAET Est Ensemble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable A venir
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Mobilité - transport , Plans et programmes , Plan ou programme territorial
    • Conseil ou avis En cours
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    • Eau , Plans et programmes , Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Bretagne
  • PCAET de la région de Corbières

    • Energie et climat , Plans et programmes , Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Pyrénées-Orientales - Occitanie