Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

18 résultats correspondent à votre recherche

  • Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Plan ou programme territorial
    • Conseil ou avis Terminé
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
  • Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire
    • Concertation préalable En cours
    • France
  • Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire , Nucléaire
    • Concertation continue Terminé
    • France
  • Documents stratégiques de façade

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation continue Terminé
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis En cours
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    • Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    • Plan ou programme territorial , Transport d'énergie
    • Concertation préalable Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Révision du SAGE de l'Yerres

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable A venir
    • Seine-et-Marne, Essonne, Val-de-Marne - Île-de-France