Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

27 résultats correspondent à votre recherche

  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis En cours
    • Calvados - Normandie
  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire , Nucléaire
    • Conseil ou avis En cours
    • France
  • Concertation nationale sur le système énergétique de demain

    • Plan ou programme national , Equipement industriel , Energie et climat , Nucléaire
    • Conseil ou avis A venir
  • Révision du SAGE de l'Yerres

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne, Essonne, Val-de-Marne - Île-de-France
  • Modification du SAR de Guyane

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable A venir
    • Guyane
  • PCAET de la Porte du Hainaut

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
  • Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Bretagne
  • SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable A venir
    • Gers - Occitanie
  • Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable A venir
    • Île-de-France
  • SAGE de la Vilaine

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable A venir
    • Morbihan - Bretagne, Pays de la Loire
  • Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire
    • Concertation continue En cours
    • France
  • PCAET Est Ensemble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable En cours
    • Seine-St-Denis - Île-de-France