Les projets en débat

Description

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

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59 résultats correspondent à votre recherche

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    Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Autres
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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    Concertation sur le mésusage du médicament

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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    Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    • Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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    Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    • Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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    Zone d’activités La Salmagne à Élesmes et Vieux-Reng de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)

    • Equipement industriel
    • Conseil ou avis Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
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    PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis En cours
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
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    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Paris-Villaroche

    • Urbanisme
    • Conseil ou avis A venir
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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    Convention citoyenne sur le projet « Tram Nord » de l’Eurométropole de Strasbourg

    • Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Bas-Rhin - Grand Est
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    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    • Equipement scientifique , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes