Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

29 résultats correspondent à votre recherche

  • mobilité

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    • Mobilité - transport
    • Conseil ou avis A venir
    • Val-de-Marne - Île-de-France
  • Permis exclusif de recherches des Mines de Couflens

    • Equipement industriel
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ariège - Occitanie
  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    • Energie et climat , Urbanisme
    • Conseil ou avis En cours
    • Gard - Occitanie
  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis A venir
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Urbanisme
    • Conseil ou avis A venir
    • Gard - Occitanie
  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Conseil ou avis A venir
    • Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
  • Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    • Energie et climat
    • Conseil ou avis En cours
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
  • Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Autres
    • Conseil ou avis A venir
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
  • Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    • Mobilité - transport
    • Conseil ou avis A venir
    • La Réunion - La Réunion
  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis En cours
    • Calvados - Normandie
  • Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Plan ou programme national , Déchets - économie circulaire , Nucléaire
    • Conseil ou avis En cours
    • France
  • Concertation nationale sur le système énergétique de demain

    • Plan ou programme national , Equipement industriel , Energie et climat , Nucléaire
    • Conseil ou avis A venir
  • Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    • Déchets - économie circulaire , Equipements , Equipement industriel
    • Conseil ou avis Terminé
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire