32 résultats correspondent à votre recherche
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Eau
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Conseil ou avis
Terminé
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Gers, Landes
- Occitanie, Nouvelle-Aquitaine
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SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)
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Plan ou programme territorial
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Concertation préalable
En cours
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Ariège, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales
- Occitanie
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Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne
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Plan ou programme territorial
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Concertation préalable
Suspendu
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Savoie
- Auvergne-Rhône-Alpes
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Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)
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Plan ou programme territorial
, Equipement industriel
, Energie et climat
, Energie renouvelable
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Conseil ou avis
Terminé
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Alpes-de-Haute-Provence, Var
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Eau
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Concertation préalable
Terminé
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Morbihan
- Bretagne, Pays de la Loire
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PCAET de la région de Corbières
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Energie et climat
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Concertation préalable
Terminé
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Pyrénées-Orientales
- Occitanie
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Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Mobilité - transport
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Conseil ou avis
Terminé
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Isère
- Auvergne-Rhône-Alpes
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"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer
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Biodiversité
, Plan ou programme territorial
, Energie renouvelable
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Débat public
En cours
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Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
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SAGE Neste et Rivières de Gascogne
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Eau
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Concertation continue
En cours
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Gers
- Occitanie
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Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Mobilité - transport
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Conseil ou avis
Terminé
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Rhône
- Auvergne-Rhône-Alpes
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Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine
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Plan ou programme territorial
, Urbanisme
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Concertation préalable
Terminé
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Nouvelle-Aquitaine
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Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"
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Plan ou programme national
, Equipement industriel
, Energie et climat
, Nucléaire
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Eau
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Conseil ou avis
Terminé
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Calvados
- Normandie
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Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
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Plan ou programme national
, Déchets - économie circulaire
, Nucléaire
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Conseil ou avis
Terminé
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France
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Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)
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Plan ou programme territorial
, Urbanisme
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Conseil ou avis
Terminé
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Île-de-France