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  • Page informative

    05 avril 2021

    • Vie de l'institution

    Nous saisir

    Retrouvez ici toutes les informations nécessaires pour saisir la CNDP que vous soyez responsable de projet, plan ou programme, citoyen, association ou élu.

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de saisine par les porteurs de projet

    • Publié le 03 janvier 2021
    • CNDP
  • Fiche projet

    • Energie et climat
    • Urbanisme

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    • Conseil ou avis En cours
    • Gard - Occitanie
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 01 mars 2020
    • CNDP
  • Fiche projet

    • Transport d'énergie

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Concertation continue En cours
    • France et Espagne
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 15 juin 2021
    • CNDP
  • Fiche garant

    • Déchets - économie circulaire
    • Eau
    • Energie - climat
    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Industrie
    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité

    Luc MARTIN

    Garant domicilié dans le Grand Est

    • Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey
  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipements
    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

    • Concertation préalable En cours
    • Aisne - Hauts-de-France
  • Fiche projet

    • Plans et programmes
    • Plan ou programme territorial
    • Mobilité - transport

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Conseil ou avis En cours
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Publié le 14 juin 2021
    • CNDP
  • Fiche projet

    • Equipement scientifique
    • Urbanisme

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Concertation continue En cours
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
  • Fiche projet

    • Energie renouvelable
    • Urbanisme

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    • Concertation préalable Terminé
    • Saône-et-Loire - Bourgogne-Franche-Comté
  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Conseil ou avis En cours
    • Vienne - Nouvelle-Aquitaine