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Projet EuropaCity : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet EuropaCity : compte-rendu de la présidente de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Communiqué de presse : compte-rendu et bilan du débat public EuropaCity
Ordonnance n°2016-1060 du 3 août 2016 parue au JO
Ordonnance n°2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement.
Projet de parc d'attractions Heroic Land : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de parc d'attractions Heroic Land : réception du compte-rendu de maître d’ouvrage de la concertation recommandée
Le 31 août 2016, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Calais Promotion, maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée.
Projet de troisième ligne de métro à Toulouse : dossier du maître d'ouvrage suffisamment complet
Le 31 août 2016, la CNDP a considéré le dossier du maître d'ouvrage suffisamment complet pour être soumis en débat public.
Compte-rendu de la consultation électronique du 27 juillet 2016
Compte-rendu de la consultation électronique de la Commission nationale du débat public du mercredi 27 juillet 2016.
Compte-rendu de la consultation électronique du 16 juin 2016
Compte-rendu de la consultation électronique de la Commission nationale du débat public du jeudi 16 juin 2016.
