Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2585 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac et Daniel Rousseaux garante et garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller pour une mission de conseil sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller garants de la concertation préalable

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Claude Ruysschart garante et garant de la concertation préalable

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Jean-François Coumel garants de la concertation préalable

    Extensions Nord et Sud Tram Marseille

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Pacory et Jean Trarieux garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 nommant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    Projet "Vers une eau pure, sans calcaire et sans chlore"

    07 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 validant le DMO et arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    07 septembre 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    LM_ZFE_Grenoble

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    Lettre de mission

    06 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 modifiant la liste des garantes et des garants

    Décision de la séance plénière du 6 avril 2022

    02 septembre 2022

    CNDP

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