Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

896 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision décidant l'organisation d'une concertation préalable et désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 700 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 adoptant la charte d'éthique et de déontologie

    Charte d'éthique et de déontologie des présidentes et présidents des cpdp et de leurs membres et des garantes et des garants

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 657.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Leila Medelsi garantes de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 624.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Simon membre de la cpdp

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 685.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pacte de mobilités locales de Fougères Agglomération

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 538.84 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant que la saisine est irrecevable

    Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 537.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 626.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant l'abandon de la procédure en cours de demande d'autorisation environnementale

    Projet d'agrandissement de l'entreprise STMicrolectronics

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 628.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    10 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 682.3 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Décarbonation des acieries sur la zone industrielle du port de Fos-sur-Mer « GravitHy »

    10 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 648.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    10 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 517.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    « Atelier Sud Loire » de maintenance et de remisage de trains à Nantes

    10 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 597.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    10 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 676.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Xavier Derrien et Ginette Vastel garant et garante de la concertation préalable

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    10 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 607.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    10 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 620.31 Ko)