Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

680 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant deux délégués régionaux

    Désignation de deux délégués régionaux

    27 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

    Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

    27 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    27 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    27 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Lettre de mission

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

    26 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    LM_THT_AMIENS_PETIT_CAUX

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Lettre de mission des garantes

    21 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    LM_ARCELOR_DECARBONATION

    Projet de production d'acier à basse émission de CO² sur le site de Dunkerque

    Lettre de mission des garant.e.s

    21 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    LETTRE DE MISSION_TRAM_10_CLAMART

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    21 juillet 2022

    • Décision de la CNDP

    LM_PPVE_PRISON_MURET

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Muret

    21 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Philippe Bertran et Aurélie Dalleas de Domingo garant et garante de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    07 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    07 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marion Juliot garante de la concertation préalable

    07 juillet 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 créant un comité social d'administration de proximité auprès de la CNDP

    Création d'un comité social d'administration de proximité auprès de la CNDP

    07 juillet 2022

    CNDP