Ressources

LM_MAS_VIEUX_VIC_LA_GARDIOLE

Décision 6 désignant deux délégués régionaux

Désignation de deux délégués régionaux

Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Lettre de mission

Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

LM_THT_AMIENS_PETIT_CAUX

Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

Lettre de mission des garantes

LM_ARCELOR_DECARBONATION

Projet de production d'acier à basse émission de CO² sur le site de Dunkerque

Lettre de mission des garant.e.s

LETTRE DE MISSION_TRAM_10_CLAMART

Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

LM_PPVE_PRISON_MURET

Construction d’un établissement pénitentiaire à Muret

Décision désignant Philippe Bertran et Aurélie Dalleas de Domingo garant et garante de la concertation continue

HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

Décision 2 désignant Marion Juliot garante de la concertation préalable

Décision 12 modifiant la liste des garantes et des garants

Decision 1 créant un comité social d'administration de proximité auprès de la CNDP

Création d'un comité social d'administration de proximité auprès de la CNDP