Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

952 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Marc Divina et Denis Salles garants de la concertation préalable

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    07 mars 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    07 mars 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    07 mars 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative au règlement intérieur de la Commission nationale du débat public

    Règlement intérieur de la CNDP

    20 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    16 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Agnese Bertello garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alice Pfeiffer et Michelle Tanguy garantes de la concertation préalable

    Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant de nouveaux membres de la CPDP EPR2 Gravelines

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 20 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Inscription de Mme Agnese Bertello et M. Thierry Lataste sur la liste nationale des garantes et des garants

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 adoptant la charte de déontologie des membres de la CNDP

    Charte de déontologie des membres de la CNDP

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    15 février 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    14 février 2024

    CNDP