Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

965 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond des indemnités des membres Cpdp de 25%

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant le débat public et désignant le président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le garant de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garant.e.s de la concertation

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur le projet pyrolyse

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garantes de la concertation préalable

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur les projets plastique et biocarburant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant la démission d'une garante et désignant un garant

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    03 février 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    27 janvier 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garant.e.s de la concertation

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    13 janvier 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    13 janvier 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    13 janvier 2021

    CNDP

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