Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

616 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    02 décembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claude Renou garant de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    02 décembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    02 décembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    02 décembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation préalable

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    03 novembre 2021

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Christophe Karlin garant de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Serge Quentin pour un accompagnement en mission de conseil sur la participation du public

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 détaillant les mesures d'adaptation de l'activité de la CNDP en période de réserve électorale

    Droit à l'information et à la participation du public en période électorale

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision CNDP de désigner deux garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'un palais des sport à Frontignan

    15 octobre 2021

    CNDP