Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

945 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    Projet de contournement Sud-Ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    08 septembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant un débat public et désignant Mathias Bourrissoux président de la CPDP

    Projet EMILI d'exploitation d'une mine de lithium sur le site de Beauvoir dans l'Allier et de sa transformation

    08 septembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 demandant un complément pour le dossier concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    08 septembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle, Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garants et garante de la concertation préalable

    08 septembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

    Avis recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 modifiant le règlement intérieur

    Insertion d'un nouvel article dans le règlement intérieur

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 17 modifiant la liste ntionale des garantes et des garants

    Décision inscrivant Roland Peylet et Ginette Vastel sur la liste nationale des garantes et des garants

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïque à Fos-sur-Mer

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe Bertran et Brigitte Chalopin garant et garante

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Roland Peylet garante et garant

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan, Audrey Richard-Ferroudji et Ginette Vastel pour délivrer le conseil pour un débat d'ensemble sur la zone Fos Berre

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone Fos Berre

    27 juillet 2023

    CNDP

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