Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

756 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Jean-François Coumel garants de la concertation préalable

    Extensions Nord et Sud Tram Marseille

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Pacory et Jean Trarieux garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 nommant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    Projet "Vers une eau pure, sans calcaire et sans chlore"

    07 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 validant le DMO et arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    07 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    LM_ZFE_Grenoble

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    Lettre de mission

    06 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 modifiant la liste des garantes et des garants

    Décision de la séance plénière du 6 avril 2022

    02 septembre 2022

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

    30 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant deux délégués régionaux

    Désignation de deux délégués régionaux

    27 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

    Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

    27 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 156.89 Ko)