Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1172 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Rémy Couchon et Désiré Heinimann garants de la concertation préalable

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 864.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 2 concernant les projets industriels sur le port de Fos-sur-mer

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 777.55 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Hervé Fiquet garant de la concertation préalable

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 859.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 772.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision actant la démission de Mme Claire Morand

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    25 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 851.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO, les modalités et le calendrier du débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    25 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 774.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Roger Annicette et Myriam Lubino Bissainte garant et garante de la concertation continue

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    05 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 260.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prenant acte de l'abandon du projet

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    04 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 826.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prenant acte de l'abandon du projet

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    04 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 824.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 10 sur les réponses en attente suite au débat public sur ce projet

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    04 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alexis Favre Gilly garant de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    04 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 728.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    04 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 851.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    04 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 834.09 Ko)