Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

550 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    02 mars 2011

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    02 mars 2011

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    02 mars 2011

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    02 mars 2011

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un membre de la CPDP

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    02 février 2011

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    01 décembre 2010

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant un garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    06 octobre 2010

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la présidente de la Cpdp

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    07 juillet 2010

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    02 juin 2010

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités et fixant le calendrier du débat

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    03 mars 2010

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la Cpdp

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    02 décembre 2009

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    07 octobre 2009

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président du débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    03 septembre 2009

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    02 septembre 2009

    CNDP