Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1071 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 modifiant l'annexe à la décision n° 2020/143/délégués régionaux/1

    Modification du recrutement dans les territoires des régions Guadeloupe, Martinique et Guyane.

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 modifiant la liste nationale des garants

    Inscription de Priscilla CASSEZ et Marc DI FELICE dans la liste nationale des garants

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Claude BREVAN, Priscilla CASSEZ et Jacques ROUDIER garantes et garant post

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    03 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 622.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la décision du 18 mai 2021 des maîtres d'ouvrage et désignant les garants post

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Charline DIOT-LABUSET et Esmeralda TONICELLO garantes pour une mission de conseil

    PTGE de la Douze

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier de concertation et approuvant les modalites

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Régis Guyot et Jean-Raymond Wattiez garants

    Mise à 2*2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe (02-59)

    03 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Patrick Norynberg garant de la concertation préalable

    Révision du SAGE de l'Yerres

    02 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garantes de la concertation préalable

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    02 juin 2021

    CNDP

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