Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1071 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Denis Cuvillier, Florence Jaffrenou et Véronique Morel garant et garantes de la concertation préalable

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    07 février 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    06 février 2024

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 décembre 2023

    25 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Michel Gairaud membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    15 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Vinciane Tricoire membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    15 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 2 formulant des recommandations

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 10 formulant des recommandations

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marc Papinutti et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pollution de l'air à Marseille

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 19 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Modification de la liste des garantes et des garants

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte d'une saisine complémentaire rectificative

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Esméralda Tonicello pour produire un avis à caractère méthodologique

    Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    11 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 642.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Mme Dominique Ganiage pour une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    11 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 647.09 Ko)