Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1054 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant les modalités et le calendrier du débat public

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Compte-rendu de séances plénières

    Décision 8 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : changement du calendrier du débat

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    01 juillet 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant de la concertation continue

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 annonçant la reprise du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Sécurisation de la RN5 à la Réunion emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Louis

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    03 juin 2020

    CNDP