Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1071 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    03 juillet 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 rejetant le dossier et les modalités proposés par le responsable du projet

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    03 juillet 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    03 juillet 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant pour la procédure de participation électronique

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    03 juillet 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du bilan d'Ilaria Casillo

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    01 juillet 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan de la concertation et désignant un garant de la concertation continue

    05 juin 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : démission du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    05 juin 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    05 juin 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    05 juin 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Lettre de mission des garant.e.s

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    09 mai 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s pour la révision du PDU

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    07 mai 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s pour le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    07 mai 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil et d'appui méthodologique

    Permis exclusif de recherches des Mines de Couflens

    07 mai 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    07 mai 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    07 mai 2019

    CNDP