Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

643 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Decision 3 demandant des compléments au dossier de concertation

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    18 mai 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Louis Laure garante et garant de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques à Port-Jerome-sur-Seine

    04 mai 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    04 mai 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Renée Aupetit et Bernard Vitry pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Dispositif de concertation du public sur la mobilité à La Réunion

    04 mai 2022

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    04 mai 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan pour assurer une mission de conseil

    Concertation du public sur la MEC du PLU de Gallargues-Le-Montueux

    04 mai 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Isabelle Barthe et Philippe Quevremont pour veiller au respect des bonnes conditions d'information du public jusqu'à l'approbation du PNGMDR

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Karine Besses pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Laurent Demolins pour assurer la mission de conseil sur la MEC PLU

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et le calendrier de la concertation

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 2 portant sur la coordination de la concertation sur le système énergétique de demain et du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires EPR2

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP