Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

952 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    02 octobre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant la présidente du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    02 octobre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 octobre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    02 octobre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    06 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du publique par voie électronique

    ZAC du village olympique et paralympique

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des garantes de la concertation continue

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant le bilan des garantes de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant le président de la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et ses modalités de concertation

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    04 septembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le PDU

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP