Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

44 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 mai 2022

    10 mai 2022

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 février 2022

    11 février 2022

    CNDP

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    • Communiqué de décision

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    03 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 436.8 Ko)
    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    03 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 435.02 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 12 janvier 2022

    24 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.54 Mo)