Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

106 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LA_PROVENCE_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-05

    Publication de l'avis d'information concernant le projet de tramway à Marseille

    12 juillet 2022

    Décideur public

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 mai 2022

    10 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 794 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 février 2022

    11 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 161.75 Ko)
    • Communiqué de décision

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    03 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 436.8 Ko)