Les annexes du compte-rendu
- Annexe 1 - La décision 1 d'organiser un débat public
- Annexe 2 - La synthèse du dossier de saisine du projet
- Annexe 3 - La lettre de mission au président de la Commission particulière
- Annexe 4 - La décision 5 approuvant les modalités et le calendrier du débat public
- Annexe 5 - La décision 7 modifiant les modalités du débat public
- Annexe 6 - La convention de participation financière
- Annexe 7 - La liste des structures auditionnées lors de l'étude de contexte
- Annexe 8 - Le dossier des maîtres d'ouvrage
- Annexe 9 - La synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage
- Annexe 10 - La vidéo de présentation du projet par les maîtres d'ouvrage
- Annexe 11 - Le document FALC
- Annexe 12 - Le dépliant du débat
- Annexe 13 - Le kit du débat
- Annexe 14 - La liste non exhaustive des retombées presse
- Annexe 15 - La liste des rediffusions vidéos des réunions publiques
- Annexe 16 - La liste des cahiers d'acteurs
- Annexe 17.a - La contribution citoyenne 1 : Guide de lecture et d'étonnement du groupe citoyen concernant le dossier des maîtres d'ouvrage
- Annexe 17.b - La contribution citoyenne 2 : La perception des risques liés au projet de nouveaux réacteurs nucléaires dans le Bugey
- Annexe 17.c - La contribution citoyenne 3 : Les coûts du projet de nouveaux réacteurs nucléaires dans le Bugey, son financement et le prix de l’énergie
- Annexe 18 - Le cahier collectif d'acteurs
- Annexe 19 - Les podcasts du débat
- Annexe 20 - Les vidéos des acteurs
- Annexe 21 - La présentation du Comité de la donnée
- Annexe 22.a - La production du comité de la donnée 1 : Les scénarios de consommation et leurs déterminants
- Annexe 22.b - La production du comité de la donnée 2 : Les scénarios de production et leurs déterminants
- Annexe 22.c - La production du comité de la donnée 3 : Éléments relatifs au risque d’inondation pour les sites nucléaires existants ou projetés au Bugey
- Annexe 22.d - La note demandée par le comité de la donnée à l’ASNR - Effets sanitaires de l’accident de Tchernobyl : comment comptabiliser le nombre de décès et de maladies ?
- Annexe 23 - La présentation du travail sur les alternatives par les acteurs lors de la réunion publique de Crémieu
- Annexe 24 - Le courrier de demande de report du débat des associations
- Annexe 25 - La réponse d’EDF à la contribution citoyenne
- Annexe 26 - La liste des films d'ambiance
- Publié le 03/07/2025
- Date de dernière mise à jour : 03/07/2025