Ressources

Compte rendu de la séance plénière du 1er juillet 2026

Communiqué de décisions du 22 juillet 2026

Décision 2 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

Décision 2 d'engager la concertation préalable

Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

Décision 2 d'engager la concertation préalable

Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

Décision 2 sur la reprise de la préparation de la concertation préalable

"Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

Décision 2 d'engager la concertation préalable

Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

Décision 11 portant désignation de délégués régionaux

Décision 10 relative à l'élaboration du PNGMDR 6

Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

Avis 9 relatif à l'élaboration du PNGMDR 6

Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

Compte rendu de la séance plénière du 3 juin 2026

Communiqué de décisions du 1er juillet 2026

Décision 2 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

SAGE de la Risle et de la Charentonne

Décision 4 portant désignation d'une membre de CPDP

Train express régional de La Réunion (Réunion Express) (974)

Décision 1 d'organiser une concertation préalable

Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges