Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

186 résultats correspondent à votre recherche

  • Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable A venir
    • Eure, Yvelines - Normandie, Île-de-France
    Access the file Acess the site

  • PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Urbanisme
    • Conseil ou avis A venir
    • Gard - Occitanie
    Access the file

  • Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    • Equipements , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Access the file Acess the site

  • Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    • Equipements , Equipement scientifique , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Alpes-Maritimes - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Access the file
  • Equipement industriel

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
    Access the file

  • Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-Maritime, Calvados, Manche - Normandie
    Access the file Acess the site

  • Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Maine-et-Loire - Pays de la Loire
    Access the file Acess the site

  • Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    • Equipement industriel
    • Concertation préalable A venir
    • Seine-Maritime - Normandie
    Access the file

  • Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Nucléaire
    • Concertation préalable A venir
    • Manche - Normandie
    Access the file Acess the site

  • Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    • Voie ferrée
    • Concertation continue En cours
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
    Access the file Acess the site

  • Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    • Mobilité - transport , Route , Nucléaire
    • Concertation préalable Terminé
    • Haute-Marne - Grand Est
    Access the file Acess the site

  • Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Equipements , Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Access the file Acess the site

  • Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    • Participation électronique , Equipement sportif , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Yvelines - Île-de-France
    Access the file Acess the site

  • Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Transport d'énergie
    • Concertation continue Terminé
    • Corse
    Access the file Acess the site

  • Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Access the file Acess the site