Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

261 résultats correspondent à votre recherche

  • Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    • Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Vienne, Deux-Sèvres, Charente - Nouvelle-Aquitaine
  • Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation continue En cours
    • Moselle - Grand Est
  • Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    • Equipements , Equipement industriel
    • Lot-et-Garonne - Nouvelle-Aquitaine
  • Décarbonation des acieries sur la zone industrielle du port de Fos-sur-Mer « GravitHy »

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    • Equipement industriel , Nucléaire
    • Concertation continue Terminé
    • Drôme, Vaucluse - Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    • Equipement culturel , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
  • Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    • Equipements , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) A venir
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
  • Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    • Route
    • Concertation préalable A venir
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
  • Développement de l'éolien off shore (DEOS) sur le port de Fos-sur-Mer

    • Port
    • Concertation préalable A venir
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    • Equipements , Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation continue Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
  • Pollution de l'air à Marseille

    • Santé
    • Conseil ou avis A venir
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Contournement sud-ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable En cours
    • Manche - Normandie
  • Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable Terminé
    • Moselle - Grand Est
  • SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Ariège, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales - Occitanie