Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

308 résultats correspondent à votre recherche

  • Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    • Transport d'énergie
    • Concertation préalable Terminé
    • Loiret, Eure-et-Loir - Centre-Val de Loire
  • Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Déchets - économie circulaire , Energie et climat
    • Concertation continue Terminé
    • La Réunion
  • Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    • Plan ou programme national , Energie et climat
    • Concertation préalable En cours
    • France
  • Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Autres
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
  • Convention Citoyenne Locale concernant la commune de Correns

    • Autres , Biodiversité , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable A venir
    • Gironde - Nouvelle-Aquitaine
  • Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    • Mobilité - transport , Voie ferrée
    • Concertation préalable A venir
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Energie renouvelable
    • Concertation continue En cours
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
  • Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Energie renouvelable
    • Concertation continue En cours
    • Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie
  • Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Energie renouvelable
    • Concertation continue En cours
    • Morbihan, Finistère - Bretagne
  • Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Mobilité - transport
    • Concertation continue A venir
    • Haute-Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    • Equipement industriel
    • Concertation préalable A venir
    • Eure, Seine-Maritime - Normandie
  • Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Voie ferrée , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes