Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3833 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet de construction d’une nouvelle unité de valorisation énergétique (UVE) des déchets résiduels à Poitiers (86)

    Download(pdf, 298.16 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    « Le Bosquel AI Factory » : centre de calcul et son raccordement électrique sur la commune de Le Bosquel (80)

    Download(pdf, 300.79 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 2 au rapport intermédiaire de la concertation

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Garant.e

    Download(pdf, 374.17 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 1 au rapport intermédiaire

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.4 Mo)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.73 Mo)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Garant.e

    Download(pdf, 1.32 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 225.98 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué de décisions du 2 septembre 2026

    CNDP

    Download(pdf, 443.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Prolongement de la ligne 1 du métro entre Château de Vincennes et Val de Fontenay

    CNDP

    Download(pdf, 360.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 433.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Projet SIRIUS de centrale thermique bas carbone et de son raccordement au réseau de transport d’électricité situé à Champagne-sur-Oise (95)

    CNDP

    Download(pdf, 507.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 portant désignation du président de la CPDP

    Train express régional de La Réunion (Réunion Express) (974)

    CNDP

    Download(pdf, 342.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

    « Le Bosquel AI Factory » : centre de calcul et son raccordement électrique sur la commune de Le Bosquel (80)

    CNDP

    Download(pdf, 344.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 515.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

    CNDP

    Download(pdf, 355.75 Ko)