Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan final des garantes de la concertation continue

    Garant.e

    Download(pdf, 1.63 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Aménagement de la RN88 entre l'A75 et Barjac en Lozère

    Garant.e

    Download(pdf, 12.53 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Aménagement d’une liaison routière entre la RN88 à Olemps et la RD911 à Flavin dans l’Aveyron

    Garant.e

    Download(pdf, 1.5 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réseau de chauffage urbain de Paris (Thermo-sur-Seine) avec des infrastructures situées à Vitry-sur-Seine (94) et à Ris-Orangis (91)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.6 Mo)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    Garant.e

    Download(pdf, 668.15 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Garant.e

    Download(pdf, 1.72 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

    Garant.e

    Download(pdf, 7.65 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement du site de compétition de Montgenèvre

    Responsable projet

    Download(pdf, 10.51 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.47 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.28 Mo)
    • Bilan de concertation

    Premier bilan des garant.e.s de la concertation continue

    Garant.e

    Download(pdf, 7.55 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garants de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 499.21 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er juillet 2026

    CNDP

    Download(pdf, 195.16 Ko)