Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 31 modifiant la décision n° 2026/40/LISTE GARANTS/30 du 1er avril

    CNDP

    Download(pdf, 701.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 relative au débat public sur la 6ème édition du PNGMDR

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 266.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

    SAGE de la Risle et de la Charentonne

    CNDP

    Download(pdf, 424.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    CNDP

    Download(pdf, 263.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la station de sports d'hiver de Montgenèvre

    CNDP

    Download(pdf, 421.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    CNDP

    Download(pdf, 426.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

    Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

    CNDP

    Download(pdf, 426.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 d'ouverture du débat public

    Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

    CNDP

    Download(pdf, 322.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation des garants de la concertation préalable

    Réacteur nucléaire (SMR) et son raccordement au réseau de chaleur du site du CEA de Cadarache (CALOGENA)

    CNDP

    Download(pdf, 418.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 portant désignation du garant de la concertation continue

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Download(pdf, 343.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et des garants

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Download(pdf, 272.19 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Documentation du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 30.3 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er avril 2026

    CNDP

    Download(pdf, 230.75 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 985.55 Ko)