Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 portant désignation de délégués régionaux

    CNDP

    Download(pdf, 180.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 relative à l'élaboration du PNGMDR 6

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 284.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 relatif à l'élaboration du PNGMDR 6

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 455.66 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Unité de production de bio-méthane "Bio-Méthane Provence"

    Garant.e

    Download(pdf, 3.23 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Usine de fabrication de mâts réacteurs à Cornebarrieu (Saint-Eloi du Futur)

    CNDP

    Download(pdf, 305.51 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation LNMP

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    Garant.e

    Download(pdf, 313.46 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.67 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.72 Mo)
    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire des garant.e.s de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

    Download(pdf, 4.51 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 4 du garant

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Garant.e

    Download(pdf, 425.54 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Projet d'unité de production de carburant d’aviation durable (REBOUND), de terminal multimodal de vracs liquides (DARA) et de leurs raccordements électrique et routier sur le grand port maritime de Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 274.61 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet de captage du CO2 de la cimenterie de Martres-Tolosane et d’adaptation de son raccordement électrique, de transport du CO2 par canalisation et de stockage souterrain du CO2, en Haute-Garonne et dans les Hautes-Pyrénées (CapCO2mminges)

    CNDP

    Download(pdf, 259.63 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat public

    Responsable projet

    Download(pdf, 461.98 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    Responsable projet

    Download(pdf, 282.43 Ko)