Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse du garant suite à la réponse du responsable de projet

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Réacteur nucléaire (SMR) et son raccordement au réseau de chaleur du site du CEA de Cadarache (CALOGENA)

    Download(pdf, 292.05 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement du bassin versant du Rec de Veyret à Montredon-des-Corbières et Narbonne

    Responsable projet

    Download(pdf, 38.67 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Unité de production de bio-méthane "Bio-Méthane Provence"

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.33 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.65 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    Responsable projet

    Download(pdf, 46.29 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation Cigéo

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Download(pdf, 332.37 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Download(pdf, 4.63 Mo)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Garant.e

    Download(pdf, 6.66 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Garant.e

    Download(pdf, 3.04 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Aménagements hydrauliques "MEREN NORD" dans la microrégion Nord de La Réunion

    Download(pdf, 297.8 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d'un pôle touristique, culturel et économique à Perpignan (Perpignan Parc)

    Download(pdf, 1.83 Mo)