Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 30 portant inscription et renouvellement d'inscription sur la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 706.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 portant remplacement de la garante de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 261.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

    CNDP

    Download(pdf, 332.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Data center "Ozans-Châteauroux" de Google et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 501.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 de clôture de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 259.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

    Aménagements hydrauliques "MEREN NORD" dans la microrégion Nord de La Réunion

    CNDP

    Download(pdf, 418.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Construction d'un pôle touristique, culturel et économique à Perpignan (Perpignan Parc)

    CNDP

    Download(pdf, 349.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 relative au débat public sur le SDDR

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    CNDP

    Download(pdf, 262 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 portant désignation de la garante de la concertation continue

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    CNDP

    Download(pdf, 330.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    CNDP

    Download(pdf, 310.39 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Infographies sur le thème du nucléaire

    Equipe débat

    Download(pdf, 3.46 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Infographies sur le thème de la réindustrialisation et de la décarbonation

    Equipe débat

    Download(pdf, 3.36 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Infographies sur le thème de la mer

    Equipe débat

    Download(pdf, 9.14 Mo)