Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 des garantes de la concertation continue

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.7 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Synthèse du compte-rendu du débat

    Equipe débat

    Download(pdf, 3.41 Mo)
    • Bilan de concertation

    Lettre d'accompagnement des garant.e.s

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    Garant.e

    Download(pdf, 182.14 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier bilan des garant.e.s de la concertation continue

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    Garant.e

    Download(pdf, 1.89 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Tableau des seuils pour les saisines et sollicitations obligatoires

    CNDP

    Download(pdf, 384.47 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour Michel Gairaud et Valérie Sakakini

    CNDP

    Download(pdf, 463.86 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour Anne Laporte et Audrey Richard-Ferroudji

    CNDP

    Download(pdf, 510.91 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue globale

    CNDP

    Download(pdf, 316.43 Ko)