Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation des garants de la concertation préalable

    Réacteur nucléaire (SMR) et son raccordement au réseau de chaleur du site du CEA de Cadarache (CALOGENA)

    CNDP

    Download(pdf, 418.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 portant désignation du garant de la concertation continue

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Download(pdf, 343.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et des garants

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Download(pdf, 272.19 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Documentation du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 30.3 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er avril 2026

    CNDP

    Download(pdf, 230.75 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 985.55 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Garant.e

    Download(pdf, 99.52 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire des garants

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    Garant.e

    Download(pdf, 987.81 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis à caractère méthodologique des garant.e.s

    Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    Garant.e

    Download(pdf, 464.85 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.42 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement d’une liaison routière entre la RN88 à Olemps et la RD911 à Flavin dans l’Aveyron

    Responsable projet

    Download(pdf, 19.37 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Zone d’activités La Salmagne à Élesmes et Vieux-Reng de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)

    Garant.e

    Download(pdf, 11.11 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.55 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

    Download(pdf, 131.97 Ko)