Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Communication

    Avis d'information - Les Échos

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Download(pdf, 1.46 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Prolongement de la ligne 1 du métro entre Château de Vincennes et Val de Fontenay

    Download(pdf, 493.46 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Download(pdf, 494.3 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire du garant

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    Garant.e

    Download(pdf, 650.97 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n° 8 - Solliciter volontairement la CNDP (L121-17)

    CNDP

    Download(pdf, 163.94 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n°7 - Solliciter la CNDP - Mode d'emploi (L121-8)

    CNDP

    Download(pdf, 144.95 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n° 6 - Solliciter la CNDP pour une mission de conseil (L121-1)

    CNDP

    Download(pdf, 158.63 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n° 5 - Plans et programmes territoriaux (L. 121-17)

    CNDP

    Download(pdf, 163.79 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n°4 - Plans et programmes nationaux (L. 121-8-IV)

    CNDP

    Download(pdf, 154.39 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n°3 - Projets dits "Hors-champ de la saisine obligatoire" (L. 121-17)

    CNDP

    Download(pdf, 173.02 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n°2 - Projets d'ampleur intermédiaire (L. 121-8- II)

    CNDP

    Download(pdf, 167.96 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n° 9 - Ma saisine : éléments de cadrage

    CNDP

    Download(pdf, 237.69 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Fiche n°1 - Projets de grande ampleur (L.121-8-I)

    CNDP

    Download(pdf, 167.4 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de présentation du projet par les maîtres d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 21.83 Mo)