Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 de clôture de la concertation préalable

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    CNDP

    Download(pdf, 607.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Rachel Vindry garante de la concertation préalable

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive gauche sur les communes de Gallargues-le-Montueux et Aimargues (30)

    CNDP

    Download(pdf, 607.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 de suspension de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Download(pdf, 604.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 de demande d'expertise complémentaire à l'ASNR

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 666.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Cucheval et Richard Le Pape garants de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 521.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 portant remplacement du garant de la concertation continue

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

    Download(pdf, 443.56 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 février 2026

    CNDP

    Download(pdf, 370.66 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Canalisations de transport de CO2 depuis le port de Dunkerque en vue de son stockage en mer du Nord "DKHARBO" et "CO2 Highway Europe"

    Download(pdf, 548.44 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.33 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    Download(pdf, 486.47 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    Responsable projet

    Download(pdf, 368.63 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    Garant.e

    Download(pdf, 605.14 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue T8

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 308.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes de la concertation continue PNRN

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 305.79 Ko)