Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Communiqué de décision

    Communiqué de décisions du 4 février 2026

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 portant désignation de la garante de la concertation continue

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 462.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la réponse du maître d'ouvrage au bilan de la garante et du garant

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 458.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    CNDP

    Download(pdf, 457.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 portant désignation des garantes de la concertation continue

    PEB Nantes Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 451.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante de la concertation préalable

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    CNDP

    Download(pdf, 525.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 17 d'engager la concertation préalable

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Download(pdf, 530.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 de clôture de la concertation continue

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    CNDP

    Download(pdf, 459.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

    CNDP

    Download(pdf, 533.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

    CNDP

    Download(pdf, 535.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garants de la concertation préalable

    Canalisations de transport de CO2 depuis le port de Dunkerque en vue de son stockage en mer du Nord "DKHARBO" et "CO2 Highway Europe"

    CNDP

    Download(pdf, 543.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 d'ouverture du débat public

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    Download(pdf, 460.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation des garants de la concertation préalable

    Unité de production de bio-méthane "Bio-Méthane Provence"

    CNDP

    Download(pdf, 533.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Paris-Villaroche

    Download(pdf, 459.32 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexes de la synthèse

    Projet éolien « Collines du Nord Toulousain » à Villemur-sur-Tarn

    Responsable projet

    Download(pdf, 35.3 Mo)