Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    Responsable projet

    Download(pdf, 419.77 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Aménagement à 2x2 voies de la RN31 entre Bois de Lihus et Compiègne

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.52 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 d'organiser une concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 538.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 portant désignation de membres de la CPDP

    Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

    CNDP

    Download(pdf, 519.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

    CNDP

    Download(pdf, 530.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 portant désignation des garantes de la concertation continue

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 457.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la réponse du responsable du plan au bilan de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 447.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Prolongement de la ligne 1 du métro entre Château de Vincennes et Val de Fontenay

    CNDP

    Download(pdf, 534.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 portant désignation de délégués régionaux de la CNDP

    CNDP

    Download(pdf, 362.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 29 portant inscription sur la liste des garantes

    CNDP

    Download(pdf, 438.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 relative au débat public global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 174.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 8 relatif au débat public global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 772.42 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier bilan des garantes de la concertation continue

    Garant.e

    Download(pdf, 6.45 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 467.9 Ko)