Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 36.75 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Centre national de primatologie à Rousset

    Garant.e

    Download(pdf, 5.42 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du GPMM sur le projet 3XL

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'ArcelorMittal sur son projet de four à arc électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.14 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision de Géométhane sur le projet GeoH2

    Responsable projet

    Download(pdf, 398.78 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'ENGIE et RTE sur le projet HYGREEN

    Responsable projet

    Download(pdf, 912.91 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'Elengy sur le projet Medhyterra

    Responsable projet

    Download(pdf, 139.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision de Natran sur le projet de réseau de transport d'hydrogène

    Responsable projet

    Download(pdf, 451.16 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse d'EDF aux demandes de précision

    Responsable projet

    Download(pdf, 190.99 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision de Marcegaglia sur le projet Mistral

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.74 Mo)
    • Lettre de mission

    Courrier de réponse de la CNDP suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 277.82 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 132.08 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire pour la façade SA

    Garant.e

    Download(pdf, 2.22 Mo)