Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Synthèse des arguments

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    Garant.e

    Download(pdf, 5.07 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis des garant.e.s de la mission de conseil

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    Garant.e

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.7 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.61 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    CNDP

    Download(pdf, 308.51 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan concertation Campus IA (version accessible)

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Garant.e

    Download(pdf, 2.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Garant.e

    Download(pdf, 2.59 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Download(pdf, 521.44 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable CIRC

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    Garant.e

    Download(pdf, 609.44 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Garant.e

    Download(pdf, 720.37 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe réponse responsable du projet

    PEB Nantes Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 7.56 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponses de l'Etat au débat public

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Décideur public

    Download(pdf, 5.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    Garant.e

    Download(pdf, 3.97 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier du Président de la CNDP sur le dispositif

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 375.2 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    PEB Nantes Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.66 Mo)