Les annexes du compte rendu du débat
- Annexe n°1 :
CNDP, Avis N°2021/159/Débat public sur le nucléaire – Séance du 1er décembre 2021 - Annexe n°2 :
CNDP, Communiqué des décisions – Séance plénière du 2 mars 2022 - Annexe n°3 :
Décision de la CNDP du 7 février 2023 - Annexe n°4 :
Liste des 116 auditions pré-débat menées par la Commission - Annexe n°5 :
CNDP, Note d’éclairage : « Nucléaire : les enseignements de 17 ans de débats publics et concertations » - Février 2022 - Annexe n°6 :
IRSN, « Les alternatives au réacteur EPR2 » – Réponse à la saisine de la CNDP du 12 juillet 2022 - Annexe n°7 :
IRSN, « Retour d’expérience des projets d’EPR dans le monde » – Réponse à la saisine de la CNDP du 12 juillet 2022 - Annexe n°8 :
Budget du débat public « Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly » - Annexe n°9 :
CNDP, Communiqué de décisions – Séance plénière du 7 septembre 2022 - Annexe n°10 :
Le dossier du maître d’ouvrage (DMO) - Annexe n°11 :
Clarification des controverses techniques. Démarche initiée par l’équipe du débat, novembre 2022
L’ensemble des documents de préparation de cette démarche sont disponible sur le site du débat. - Annexe n°12 :
Bibliographie du débat public - Annexe n°13 :
Glossaire du débat public - Annexe n°14 :
Infographies publiées lors du débat public :
- « Le processus décisionnel sur les nouveaux réacteurs nucléaires »
- « L’énergie nucléaire en France : une histoire du temps long »
- « Carte des réacteurs nucléaires en France »
- « Pourquoi débattre maintenant d’un nouveau programme de réacteurs nucléaires ? »
- « Fact checking : La proposition de la Commission du débat public »
- « Etapes dans la décision de construction de nouveaux réacteurs nucléaires » - Annexe n°15 :
Kit du débat public - Annexe n°16 :
Communiqué de l’équipe du débat public – Modifications des modalités de participation, 8 février 2023 - Annexe n°17 :
Contribution du Conseil régional des jeunes (CRJ) de Normandie - Annexe n°18 :
Etude prospective participative -« Le territoire de Penly en 2040 vu par ses habitant.e.s » - menée par les étudiantes et étudiants du campus des transitions de Sciences Po Rennes. Février 2023 - Annexe n°19 :
Avis du Panel citoyen sur les risques et les incertitudes liés à la relance ou non d’un programme de nouveaux réacteurs nucléaires - Annexe n°20 :
Synthèse des contributions et des avis publiés sur la plateforme participative - Annexe n°21 :
Synthèse des questionnaires de suivi et d’évaluation des modalités du débat public - Annexe n°22 :
RTE, « Futurs énergétiques 2050 : les scénarios de mix de production à l’étude permettant d’atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050 » - Annexe n°23 :
ADEME, Transition(s) 2050 - Annexe n°24 :
Jean-Martin Folz, Rapport « La construction de l’EPR de Flamanville », 2019 - Annexe n°25 :
Cour des comptes, Rapport thématique « La filière EPR », juillet 2020 - Annexe n°26 :
Synthèse des 2 séminaires préparatoires à la thématique : « Quel coût, quel financement, et quelle rentabilité ? » - Annexe n°27 :
Rapport final du comité de garantie de la concertation nationale – « Notre avenir énergétique se décide maintenant » - CNDP, le 9 mars 2023 - Annexe n°28 :
Questionnaire « Quelle place pour la participation du public dans la gouvernance des projets nucléaires ? » - Annexe n°29 :
Synthèse des réponses au questionnaire « Quelle place pour la participation du public dans la gouvernance des projets nucléaires ? » sur la plateforme du débat - Annexe n°30 :
Répartition des temps de parole lors des réunions publiques du débat - Annexe n°31 :
L'analyse des coûts du système électrique en France, Cour des Comptes, décembre 2021
- Publié le
- Date de dernière mise à jour : 25/04/2023