Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1221 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augageur et Anne Berriat garant et garante de la concertation préalable

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Etienne Ballan, Michel Gairaud, Corinne Larrue et Ken Novellas membres de la CPDP

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre et territoires connexes

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation préalable

    Liaison électrique "Façade Atlantique" (anciennement projet "GiLA")

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser une concertation préalable

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Karine Besses et Marc Di Felice garante et garant de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Carmen Bouley de Santiago et Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Dominique de Lauzières et Mathias Bourrissoux garante et garant de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    6ème édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (2027-2031)

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 majorant le plafond de l'indemnité allouée aux membres de la CPDP

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 23 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Modification de la liste nationale des garantes et des garants

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 reconduisant Esméralda Tonicello pour la mission de conseil

    PTGE de la Douze

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Pierre Wolf garant de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    13 décembre 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji présidente de la Commisison particulière du débat public

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre et territoires connexes

    13 décembre 2024

    CNDP