Ressources

LETTRE_MISSION_STEP_LA-ROCHE-SUR-YON

LETTRE_MISSION_EGREVILLE

Avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

Avis de la CNDP sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

Compte rendu de la séance plénière du 7 septembre 2022

PV Consultation électronique du 12 septembre 2022

Décision 3 reportant les dates d'ouverture et de clôture de la concertation préalable

Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

Décision 1 désignant Mireille Amat et Claude Renou garante et garant de la concertation préalable

Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac et Daniel Rousseaux garante et garant de la concertation préalable

Création d'un parc éolien à EGREVILLE

Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller pour une mission de conseil sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon

Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller garants de la concertation préalable

Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Claude Ruysschart garante et garant de la concertation préalable

Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare