Ressources

Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2023

Communiqué de décisions du 8 novembre 2023

Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

Décision 2 validant le calendrier et les modalités de la concertation préalable

Décarbonation des acieries sur la zone industrielle du port de Fos-sur-Mer « GravitHy »

Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

« Atelier Sud Loire » de maintenance et de remisage de trains à Nantes

Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

Décision 1 désignant Xavier Derrien et Ginette Vastel garant et garante de la concertation préalable

Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

Décision 1 désignant Régis GUYOT, Anne-Marie ROYAL et Jacques ROUDIER pour une mission de conseil

Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)