Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

455 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 2 juin

    Compte rendu

    16 juin 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Concertation sur le mésusage du médicament en France

    13 janvier 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante pour poursuivre la mission de conseil

    Projet de réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    03 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 392.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Projet de réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    04 mars 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 299.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Projet de réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    05 décembre 2018

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une deuxième garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    02 décembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 105.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    04 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 103.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    02 décembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 104.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    03 février 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 314.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garantes de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    07 octobre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 319.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    01 juillet 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 417.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    01 juillet 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 326.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 299.3 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la mission de conseil

    Plan stratégique d'entreprise d'EDF

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 322.23 Ko)