Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

562 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Chloé Canton pour émettre un avis à caractère méthodologique

    01 septembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du rapport de la mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    01 septembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    01 septembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    01 septembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    01 septembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Kasia Czora et Walter Acchiardi garante et garant

    01 septembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision CNDP de désigner un garant pour la concertation préalable

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    31 août 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au rgard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

    Avis méthodologique au CNA - Lutte contre la précarité alimentaire

    29 juillet 2021

    CNDP