Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

809 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Michel Stievenard et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    02 février 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle et Bruno Boussion garants de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    02 février 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    02 février 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    02 février 2023

    CNDP

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 11 janvier 2023

    18 janvier 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Régis Guyot garant de la concertation continue

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    12 janvier 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Jean-Louis Laure pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    12 janvier 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    12 janvier 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités et le dossier de la concertation préalable

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    12 janvier 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    12 janvier 2023

    CNDP

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 21 décembre 2022

    23 décembre 2022

    CNDP