Ressources

Compte rendu de la séance plénière du 4 juin 2025

Communiqué de décisions du 4 juin

Décision 2 désignant Stéphanie Gwizdak pour la poursuite de l'élaboration d'un avis à caractère méthodologique

Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

Décision 2 désignant la garante de la concertation continue

Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

Décision 7 clôturant la concertation continue

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

Décision 4 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation continue

Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux garant de la concertation préalable

Centre national de primatologie à Rousset

Décision 3 engageant la concertation préalable

Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

Décision 26 portant inscription sur la liste nationale des garantes et des garants

Décision 1 désignant Karine Besses et Luc Martin garante et garant de la mission de conseil relative à la préparation de la saisine de la CNDP du projet "Aval du futur"

« Aval du Futur » d’Orano à La Hague

Décision 1 d'organiser un débat public

Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcléo)

Compte rendu de la séance plénière du 7 mai 2025

Communiqué de déisions du 7 mai 2025

Décision 2 désignant Brigitte Fargevieille et Jonas Frossard pour poursuivre la mission de conseil

Projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules