Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1452 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 de clôture de la concertation préalable

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Rachel Vindry garante de la concertation préalable

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive gauche sur les communes de Gallargues-le-Montueux et Aimargues (30)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 de suspension de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 de demande d'expertise complémentaire à l'ASNR

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Cucheval et Richard Le Pape garants de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 portant remplacement du garant de la concertation continue

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 12 janvier 2026

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 portant désignation de la garante de la concertation continue

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la réponse du maître d'ouvrage au bilan de la garante et du garant

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 portant désignation des garantes de la concertation continue

    PEB Nantes Atlantique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante de la concertation préalable

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    CNDP

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