Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1200 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    30 juillet 2021

    Responsable projet

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    H2V Usine de production d'hydrogène à Loon Plage

    30 juillet 2021

    Garant.e

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Une usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie

    30 juillet 2021

    Garant.e

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    30 juillet 2021

    Responsable projet

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du maître d'ouvrage (ce document sera soumis à validation lors de la prochaine séance plénière)

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    30 juillet 2021

    Responsable projet

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au rgard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

    Avis méthodologique au CNA - Lutte contre la précarité alimentaire

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

    7ème programme d'actions régional nitrates Auvergne-Rhône-Alpes

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

    Projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Crisenoy

    29 juillet 2021

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua garante de la concertation préalable

    Projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Vannes

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alain Radureau garant de la concertation préalable

    Projet d'aménagement du complexe de Bellevue sur la RN844 périphérique de Nantes

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 arrêtant les modalités du débat public et son calendrier

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO et arrêtant les modalités du débat public et le calendrier

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    29 juillet 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité de la réponse de la co-maîtrise d'ouvrage aux enseignements du débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    29 juillet 2021

    CNDP