Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1743 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    28 septembre 2022

    Responsable projet

    • Réponse du responsable de projet

    Décision ministérielle faisant suite à la concertation préalable

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    28 septembre 2022

    Responsable projet

    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    19 septembre 2022

    Garant.e

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    15 septembre 2022

    Responsable projet

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    15 septembre 2022

    Responsable projet

    • Décision de la CNDP

    Avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    Avis de la CNDP sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    14 septembre 2022

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    14 septembre 2022

    Garant.e