Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1243 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    24 septembre 2021

    Garant.e

    • Ressource pédagogique

    Fiche N° 2 - Projets d'ampleur intermédiaire (L.121-8 II)

    Saisine non-obligatoire de la CNDP. Projets concernés (Article R.121-2) : Routes - Lignes ferroviaires - Voies navigables - Pistes d’aérodromes - Infrastructures portuaires - Lignes électriques - Canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures ou de

    16 septembre 2021

    CNDP

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°1 - Projets de grande ampleur (L121-8-I)

    Saisine obligatoire de la CNDP. Projets concernés (Article R.121-2) : Routes - Lignes ferroviaires - Voies navigables - Pistes d'aérodromes - Infrastructures portuaires - Lignes électriques - Canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures ou de

    16 septembre 2021

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°1 - Projets de grande ampleur (L121-8-I)

    Saisine obligatoire de la CNDP. Projets concernés (Article R.121-2) : Routes - Lignes ferroviaires - Voies navigables - Pistes d'aérodromes - Infrastructures portuaires - Lignes électriques - Canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures ou de

    16 septembre 2021

    • Réponse du responsable de projet

    Bilan du responsable de projet de la concertation continue

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    15 septembre 2021

    Responsable projet

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    ACACI : Augmentation des capacités du centre industriel de stockage de déchets radioactifs de très faible activité

    13 septembre 2021

    Responsable projet

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse dossier de concertation

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    09 septembre 2021

    Responsable projet

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'un parc photovoltaïque à Bourbon-Lancy

    09 septembre 2021

    Responsable projet

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet de construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    02 septembre 2021

    CNDP

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    02 septembre 2021

    CNDP

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    02 septembre 2021

    CNDP