- Marchés publics
Présentation du future marché pour l'organisation des débats pubics
15 juin 2021
CNDP
Ressources
Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.
986 résultats correspondent à votre recherche
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- Bilan de concertation
Bilan des garant.e.s
Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy
16 juin 2021
CNDP
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- Compte-rendu de séances plénières
compte rendu de la séance plénière du 2 juin
16 juin 2021
CNDP
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- Bilan de concertation
Rapport intermédiaire de la concertation continue 2
Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"
01 mars 2020
CNDP
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- Bilan de concertation
Rapport intermédiaire de la concertation continue 1
Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"
15 juin 2021
CNDP
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- Lettre de mission
Lettre de mission des garants
Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon
14 juin 2021
CNDP
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- Bilan de mission de conseil
Les propositions de la Convention Citoyenne pour l'Occitanie
Plan de développement et de transformation Région Occitanie
14 juin 2021
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- Lettre de mission
Lettre de mission des garant.e.s
Plan de développement et de transformation Région Occitanie
24 août 2020
CNDP
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- Bilan de mission de conseil
Bilan de la mission de conseil
Plan de développement et de transformation Région Occitanie
19 novembre 2020
Responsable projet
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- Positions / Recommandations
Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie
Plan de développement et de transformation Région Occitanie
03 octobre 2020
CNDP
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- Positions / Recommandations
Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie
Plan de développement et de transformation Région Occitanie
26 septembre 2020
CNDP
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- Positions / Recommandations
Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie
Plan de développement et de transformation Région Occitanie
12 septembre 2020
CNDP
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- Réponse du responsable de projet
Synthèse du rapport du responsable de projet
Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin
11 juin 2021
CNDP
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- Réponse du responsable de projet
Rapport du responsable de projet
Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin
11 juin 2021
Responsable projet
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- Lettre de mission
Lettre de mission des garant.e.s de la concertation de suivi
Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique
08 juin 2021
CNDP