Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la Cndp et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la Cndp et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

986 résultats correspondent à votre recherche

    • Marchés publics

    Présentation du future marché pour l'organisation des débats pubics

    15 juin 2021

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    16 juin 2021

    CNDP

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 2 juin

    Compte rendu

    16 juin 2021

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    01 mars 2020

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    15 juin 2021

    CNDP

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    14 juin 2021

    CNDP

    • Bilan de mission de conseil

    Les propositions de la Convention Citoyenne pour l'Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    14 juin 2021

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    24 août 2020

    CNDP

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    19 novembre 2020

    Responsable projet

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    03 octobre 2020

    CNDP

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    26 septembre 2020

    CNDP

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    12 septembre 2020

    CNDP

    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse du rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    11 juin 2021

    CNDP

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    11 juin 2021

    Responsable projet

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation de suivi

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    08 juin 2021

    CNDP