Ressources

Délibération B 2023-02-28-02 Tramway 2028 poursuite du projet

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Délibération B 2023-02-28-01 Tramway 2028 Bilan concertation

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Annexe Réponses au bilan des garants CNDP

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Dossier du responsable de projet

Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

Compte rendu de la séance plénière du 14 mars 2023

Rapport d'activité 2022

Bilan des garant.e.s

Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

Bilan des garant.e.s

Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

Rapport intermédiaire du garant

Extension du réseau de tramway du Havre

Lettre de mission des garants de la concertation continue

Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

Bilan des garants de la concertation sur les réacteurs de 900 MWe

Bilan des garant.e.s

Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

Bilan des garant.e.s

Projet de production d'acier à basse émission de CO² sur le site de Dunkerque

Communiqué des décisions du 14 mars 2023

Décision 1 désignant Etienne Ballan et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

organisation d’une concertation publique décidée par le HCTISN et relative à la poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe au-delà de 40 ans.