Ressources

Dossier du maître d'ouvrage

HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

Rapport final des garant.e.s

H2V Usine de production d'hydrogène à Loon Plage

Rapport final des garant.e.s

Une usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie

Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

Synthèse du dossier du maître d'ouvrage (ce document sera soumis à validation lors de la prochaine séance plénière)

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

Communiqué des décisions

Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au rgard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

Avis méthodologique au CNA - Lutte contre la précarité alimentaire

Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

7ème programme d'actions régional nitrates Auvergne-Rhône-Alpes

Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

Projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Crisenoy

Décision 1 désignant Marie Guichaoua garante de la concertation préalable

Projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Vannes

Décision 1 désignant Alain Radureau garant de la concertation préalable

Projet d'aménagement du complexe de Bellevue sur la RN844 périphérique de Nantes

Décision 3 arrêtant les modalités du débat public et son calendrier

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

Décision 4 validant le DMO et arrêtant les modalités du débat public et le calendrier

HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

Avis 9 portant sur la complétude et la qualité de la réponse de la co-maîtrise d'ouvrage aux enseignements du débat public

Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)