Ressources

compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

Rapport accompagnant la décision des responsables de projet

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

Décision des responsables de projet suite au débat

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

M22.005 : LETTRE DE CONSULTATION EXTERNALISATION DE LA MISSION DE DPD

LM_MAS_VIEUX_VIC_LA_GARDIOLE

Communiqué des décisions du 27 juillet 2022

Décision 6 désignant deux délégués régionaux

Désignation de deux délégués régionaux

Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Lettre de mission

Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

Réponse du responsable de projet au bilan du garant

Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

courrier de réponse du porteur de projet et tableau annexé au bilan

Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

Recommandations de la garante

Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil