Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3685 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 22.21 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Restructuration des réseaux d’eau potable et d’alimentation en eau des Syndicats des Eaux du Haut-Ornain et d’Echenay (Meuse et Haute-Marne)

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Paris-Villaroche

    Télécharger(pdf, 293.66 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°4 des garants de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.5 Mo)
    • Bilan de concertation

    Troisième rapport intermédiaire de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 698.27 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 des garantes de la concertation continue

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.2 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.7 Mo)
    • Bilan de concertation

    Lettre d'accompagnement des garant.e.s

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 182.14 Ko)