Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3811 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire des garant.e.s de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 4 du garant

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Projet d'unité de production de carburant d’aviation durable (REBOUND), de terminal multimodal de vracs liquides (DARA) et de leurs raccordements électrique et routier sur le grand port maritime de Dunkerque

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet de captage du CO2 de la cimenterie de Martres-Tolosane et d’adaptation de son raccordement électrique, de transport du CO2 par canalisation et de stockage souterrain du CO2, en Haute-Garonne et dans les Hautes-Pyrénées (CapCO2mminges)

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat public

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Canalisations de transport de CO2 depuis le port de Dunkerque en vue de son stockage en mer du Nord "DKHARBO" et "CO2 Highway Europe"

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

    SAGE de la Risle et de la Charentonne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 227.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 portant désignation d'une membre de CPDP

    Train express régional de La Réunion (Réunion Express) (974)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 197.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Télécharger(pdf, 263.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 portant désignation d'une garante de la concertation préalable

    Huitième édition du programme d’actions national pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole

    CNDP

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