Ressources

Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

Communiqué des décisions du 6 septembre 2023

Décision 5 désignant Isabelle Barthe garante de la concertation continue

Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

Décision 2 décidant d'engager une expertise complémentaire

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Décision 2 validant le dossier de concertation et demandant un complément pour les modalités

Pôle d'écologie urbaine à Nantes

Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

USINES DE METHANOL ET KEROSENE BAS CARBONE A LACQ ET PARDIES

Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet Holosolis d'usine de fabrication de panneaux photovoltaïques à Hambach

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation continue

Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

Décision 6 désignant Thomas Changeux membre de la CPDP

Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Décision 4 désignant Dominique Lancrenon membre de la CPDP

Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations tirées du débat public

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

Decision 8 désignant Jean-Pierre Bompard, Isabelle Jarry et Jacques Roudier garante et garants de la concertation continue

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

Décision 1 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

Projet d'amélioration de la desserte ferroviaire Lille Val-de-Sambre Avesnois