Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3778 résultats correspondent à votre recherche

    • Communication

    Avis de la Commission nationale du débat public sur le projet de décret portant modification de l’article R. 121-2 du code de l’environnement

    CNDP

    Télécharger(pdf, 721.09 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.88 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 123.77 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    CNDP

    Télécharger(pdf, 88.27 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du deuxième rapport intermédiaire de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.21 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note de recommandation des garant.e.s

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 62.58 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Note de recommandation des garants

    Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 176.81 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.69 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat public

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.73 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision du maître d'ouvrage

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 602.62 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.88 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 32.16 Mo)