Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3747 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

    Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 d'ouverture du débat public

    Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation des garants de la concertation préalable

    Réacteur nucléaire (SMR) et son raccordement au réseau de chaleur du site du CEA de Cadarache (CALOGENA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 portant désignation du garant de la concertation continue

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et des garants

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire des garants

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    Avis à caractère méthodologique des garant.e.s

    Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement d’une liaison routière entre la RN88 à Olemps et la RD911 à Flavin dans l’Aveyron

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 19.37 Mo)