Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3747 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Zone d’activités La Salmagne à Élesmes et Vieux-Reng de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 520.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Data center "Ozans-Châteauroux" de Google et son raccordement électrique

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    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Deux projets nucléaires dans l’Aube et en Indre-et-Loire

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 30 portant inscription et renouvellement d'inscription sur la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 portant remplacement de la garante de la concertation continue

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 332.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Data center "Ozans-Châteauroux" de Google et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 501.44 Ko)