Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2920 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 modifiant la charte d'éthique et de déontologie

    Charte d'éthique et de déontologie

    05 décembre 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Richard Pasquet et Jean-Michel Thornary garants de la concertation préalable

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    05 décembre 2024

    Télécharger(pdf, 936.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Campagne et Lucie Maillard garant et garante de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    05 décembre 2024

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (1) du garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    03 décembre 2024

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    02 décembre 2024

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    29 novembre 2024

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    27 novembre 2024

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 3 des garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    27 novembre 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    26 novembre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.51 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 octobre 2024

    26 novembre 2024

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    25 novembre 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.59 Mo)