Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2836 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan final du garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    15 octobre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.33 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    14 octobre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 septembre 2024

    11 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 909.19 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    Saisines de la CNDP (débats publics, concertations, PPVE, missions de conseil...) au 30 septembre 2024 sur le site data.gouv

    11 octobre 2024

    CNDP

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    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet Technocentre à Fessenheim"

    10 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    10 octobre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 925.57 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    07 octobre 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.89 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Les fiches juridiques de la CNDP

    Collection de fiches juridiques de la CNDP

    04 octobre 2024

    CNDP

    Voir la ressource
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la charte d'éthique et de déontologie des garantes, garants et membres de cpdp

    Modification de la charte d'éthique et de déontologie adoptée le 6 décembre 2023

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 882.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Laurent Pavard garant de la concertation continue

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 857.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 862.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur et Sylvie Blumenkrantz pour conduire une mission de conseil

    02 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 847.35 Ko)