Ressources

Description

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

List

3204 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Brigitte Fargevieille et Jonas Frossard pour poursuivre la mission de conseil

    Projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte de la démission de Lucie Maillard et désignant Valérie Dejour garante de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 chargeant Sylvie Denis Dintilhac et Jean-Louis Laure d'émettre un avis à caractère méthodologique

    Pont de l’île d’Oléron

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 suspendant la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Sylvie Haudebourg garantes de la concertation préalable

    PEB Nantes Atlantiques

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 suspendant la concertation préalable

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Marie Guichaoua garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    CNDP