Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 sur la reprise de la préparation de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 10 relative à l'élaboration du PNGMDR 6

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 284.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 relatif à l'élaboration du PNGMDR 6

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Unité de production de bio-méthane "Bio-Méthane Provence"

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Usine de fabrication de mâts réacteurs à Cornebarrieu (Saint-Eloi du Futur)

    CNDP

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