Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3511 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 novembre 2025

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.38 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation continue

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis de la garante de la mission de conseil

    Projet de création de la ZAC Bègles Garonne

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 760.91 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 625.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.66 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    CNDP

    Télécharger(pdf, 277.29 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante de la concertation préalable

    Aménagement à 2x2 voies de la RN31 entre Bois de Lihus et Compiègne

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.32 Mo)