Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3775 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative à l'élaboration du SDDR

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 6 relatif à l'élaboration du SDDR

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 175.94 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de la concertation continue

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    CNDP

    Télécharger(pdf, 88.27 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    Garant.e

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    • Communication

    Avis de la Commission nationale du débat public sur le projet de décret portant modification de l’article R. 121-2 du code de l’environnement

    CNDP

    Télécharger(pdf, 721.09 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.88 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 123.77 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    CNDP

    Télécharger(pdf, 88.27 Ko)