Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3639 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue T8

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes de la concertation continue PNRN

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 305.79 Ko)
    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.94 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Centre national de primatologie à Rousset

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 540.45 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue Neocarb

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Unité de production de bio-méthane "Bio-Méthane Provence"

    Télécharger(pdf, 488.04 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

    Télécharger(pdf, 495.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

    Télécharger(pdf, 493.23 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Réseau de chauffage urbain de Paris (Thermo-sur-Seine) avec des infrastructures situées à Vitry-sur-Seine (94) et à Ris-Orangis (91)

    Télécharger(pdf, 495.11 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.15 Mo)
    • Communication

    Avis d'information - La Voix de l'Ain

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Télécharger(pdf, 505.66 Ko)